ALTESSE
Présentation de la marque ALTESSE
Déposée le 3 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ALTESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALTESSE arrivera à expiration en date du 3 novembre 2028.
ALTESSE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2126197 - Publication au BOPI 1998-44
Renouvellement sans limitation le 1 août 2008 n°2381083 - Publication au BOPI 2008-08-01
Inscription - Changement de dénomination n°46359 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18
Inscription le 16 décembre 2008 - Changement de nature juridique n°487808 - Publication au BOPI 2008-12-16
Inscription le 31 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°730220 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-31
Renouvellement sans limitation le 17 août 2018 n°2690776 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-17